Franck Darthou
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
DARTHOU Franck
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543
(source JORF)
nomination
17 Février 2021
17/02/2021
De:
Franck DARTHOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2017
24/12/2017
De:
Franck DARTHOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:
M. Jean COMBY
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000033478750
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2016
26/11/2016
De:
Franck DARTHOU
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:
M. Jean COMBY
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000033156623
(source JORF)
nomination
27 Septembre 2016
27/09/2016
De:
Darthou (Franck, Roger, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000538075
(source JORF)
diplome
27 Avril 1991
27/04/1991